Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : October 2026 · Modèle provisoire — en attente de relecture juridique
Ce document est un modèle provisoire. Il doit être relu et complété par un juriste qualifié avant publication. Rien ici ne prétend être conforme à une loi ou à une juridiction — les sections entre crochets sont des espaces réservés à remplacer, pas des conditions définitives.
Le service
[Provisoire : décrivez Taktik AI Studio — des outils IA de contenu marketing fournis sur abonnement — et précisez que ces conditions constituent l'accord entre vous et le client.]
Comptes
[Provisoire : conditions d'éligibilité (âge minimum), responsabilités de sécurité du compte, un compte par personne sauf accord contraire.]
Abonnements et crédits
[Provisoire : quotas des offres (Starter 100, Pro 500, Agency 2 000 crédits/mois), coût en crédits par outil, réinitialisation mensuelle, remboursement des générations échouées, et quotas configurables.]
Utilisation acceptable
[Provisoire : référencez la politique d'utilisation acceptable ; réservez-vous le droit de suspendre les comptes qui la violent.]
Contenu généré par l'IA
[Provisoire : le client est propriétaire de ses résultats, est responsable de les relire avant publication, et comprend que le contenu IA peut être inexact — aucune garantie de résultat.]
Facturation et résiliation
[Provisoire : facturation mensuelle en USD, renouvellement, gestion des paiements échoués, résiliation prenant effet à la fin de la période.]
Limitation de responsabilité
[Provisoire : faites rédiger ceci par votre juriste — service fourni « tel quel », plafonds de responsabilité, droit applicable.]